Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOLTAN
SIEGES CONTEMPORAINS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3247210
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013
ZOLTAN de SIEGES CONTEMPORAINS

Présentation de la marque ZOLTAN

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOLTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS domicilié(e) ZI du Cornier,86350 USSOU DU POITOU - 86350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 986 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier LERUSTE SIEGES CONTEMPORAINS domicilié(e) ZI du Cornier, BP 6,86350 USSON DU POITOU - 86350 - France.

La marque ZOLTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOLTAN est expirée depuis le 19 septembre 2013.

SIEGES CONTEMPORAINS a également déposé les autres marques suivantes : CANAPES DUVIVIER , HC HOME CONTEMPORAIN , DUVIVIER , L'ESPRIT DUVIVIER , AU-DELÀ DU TEMPS ET DES MODES


SIEGES CONTEMPORAINS (S.A.) - ZI du Cornier,86350 USSOU DU POITOU - 86350 - France - SIREN 402986590


Monsieur Didier LERUSTE SIEGES CONTEMPORAINS - ZI du Cornier, BP 6,86350 USSON DU POITOU - 86350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Sièges fauteuils et canapés revêtus de cuir ou de tissu.